1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par : CREA-PROCESS
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée
• Dénomination sociale : XXXXX
• Adresse du siège social : 11 rue des Écoles50570, Le Loyret
• Capital social : XXXXX
• Numéro RCS : XXXXX
• Numéro SIRET : 97808177600012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR93978081776
• Responsable de la publication : Nicolas Maroni
• Contact : 02 33 45 98 47
2. Conception & hébergement
2.1 Conception
Éditeur du site : Agence web Pomme de Com’ – Création de sites internet et SEO – Caen
Raison sociale : Micro-entreprise
Adresse : 5 rue Romain Rolland 14270 Mézidon Canon
Numéro de téléphone : 09 60 16 64 58
2.1 Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Raison sociale : OVH SAS
Adresse : 2 RUE KELLERMANN59100 ROUBAIX
Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de CREA-PROCESS ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de CREA-PROCESS ou des ayants droit concernés.
Traitement des données personnelles
Lorsque vous utilisez ce site ou contactez CREA-PROCESS via ses formulaires, certaines données personnelles peuvent être collectées.
Finalités du traitement :
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre :
• de la gestion des demandes de contact et des communications ;
• de l’amélioration des services proposés ;
• du respect des obligations légales.
Base juridique du traitement : consentement de l’utilisateur pour l’envoi de messages ou la collecte effectuée via les formulaires.
Droits des personnes concernées :
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
• droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données ;
• droit de limiter ou de vous opposer au traitement ;
• droit à la portabilité des données ;
• droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse : XXXXX.
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies ou autres traceurs pour :
• faciliter la navigation et mémoriser vos préférences ;
• analyser l’audience du site.
Lors de votre première visite, une information claire sur l’utilisation des traceurs doit vous être présentée et votre consentement recueilli lorsque la loi l’exige. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement préalable, mais tout autre cookie doit faire l’objet d’un consentement explicite.
Responsabilité
CREA-PROCESS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site. Néanmoins, la société ne peut garantir l’exhaustivité, l’actualité ou l’absence d’erreurs des contenus proposés. L’utilisation des informations présentes se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
CREA-PROCESS ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française et toute contestation ou litige relatif à l’accès au site ou à son contenu sera soumis à la compétence des juridictions françaises.